Mentions légales

Editeur du site

X-Care
192 RD10 - 13126 Vauvenargues
FRANCE

SIRET : 78952593800013
N° TVA intra-communautaire : FR10789525938

Réalisation
Primo Studio
Adresse : 793, route du foué - 74400 Chamonix - France

Hébergeur
Société SAS OVH
Adresse : 2, rue Kellermann- 59 100 Roubaix- France
Téléphone: 1007

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site www.xcare.fr est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :

1. DÉFINITIONS

Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce Site, notamment l'arborescence, les textes, plans, photos et vidéos.
Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site.
Site : désigne l'ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine grossetgrange.com
Utilisateur : désigne le visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leurs Auteurs.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT DES MARQUES

Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société X-Care pour la gestion et le suivi de votre demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : X-Care, Correspondant Informatique et libertés à info@xcare.fr en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.

5. RESPONSABILITÉ

L'Editeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d'une absence de disponibilité des informations et /ou de la présence d'un virus sur son Site.
En outre, l'Editeur ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.
Pour des raisons de maintenance, l'Editeur pourra interrompre son Site et s'efforcera d'en avertir préalablement les Utilisateurs.

L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter. L'Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, l'Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur du Site.

Les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre machine (ordinateur, tablette ou mobile) pendant que vous visitez le site Internet, les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre navigation, mesurer la fréquentation du site ainsi que pour vous proposer des vidéos, des boutons de partage sur les réseaux sociaux et des contenus interactifs. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé. Le cookie est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. Les cookies ne vous identifient pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre machine. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations sur ce point, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.